1508815 résultats trouvés
- Question écrite n° 72957 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/01/2015
- drogue - cannabis - consommation. rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 58894 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 01/07/2014
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 33365 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 23/07/2013
- État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
- Question orale sans débat n° 176 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 19/02/2013
- défense - armée - section technique. transfert. perspectives
- Question écrite n° 53472 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 15/04/2014
- agroalimentaire - poissons - consommation. précautions
- Question écrite n° 1098 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - effectifs de personnel - autorisations d'emplois. statistiques
- Question écrite n° 57752 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 24/06/2014
- aménagement du territoire - zones de revitalisation rurale - intégration de nouvelles communes. perspectives
- Question écrite n° 52098 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 18/03/2014
- énergie et carburants - énergie solaire - électricité produite. rachat par EDF. tarif
- Question écrite n° 24519 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 23/04/2013
- avortement - IVG - accès. période estivale
- Question écrite n° 97159 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 05/07/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
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