1508818 résultats trouvés
- Question écrite n° 73204 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/02/2015
- aménagement du territoire - zones de revitalisation rurale - rapport. recommandations
- Question écrite n° 7368 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 16/10/2012
- retraites : régime général - annuités liquidables - validation de trimestres. réglementation
- Question écrite n° 52493 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 18/03/2014
- transports par eau - transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4705 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 23/02/2017
- collectivités territoriales - revalorisation - Seine-Saint-Denis. atouts. développement
- Question écrite n° 31205 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 02/07/2013
- retraites : régime général - retraites complémentaires - montant des pensions. enseignement privé. revalorisation
- Question écrite n° 10143 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- administration - accès aux documents administratifs - statistiques
- Question écrite n° 74516 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 24/02/2015
- enseignement - rythmes et vacances scolaires - calendrier scolaire. nouvelles délimitations des régions. conséquences
- Question écrite n° 60196 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 15/07/2014
- aquaculture et pêche professionnelle - thon rouge - droits de capture. répartition
- Question au Gouvernement n° 1683 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 20/02/2014
- sports - associations et clubs - financement. soutien
- Question écrite n° 44330 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 03/12/2013
- justice - indemnisation des victimes - rapport. recommandations
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