1508826 résultats trouvés
- Question écrite n° 75397 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/03/2015
- défense - personnel - militaires. formation. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 68194 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 04/11/2014
- handicapés - accès des locaux, transports et services - mise en oeuvre. modalités
- Question écrite n° 93629 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 01/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 26846 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 21/05/2013
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - comité interministériel de la jeunesse. programme d'actions
- Question écrite n° 56610 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/06/2014
- impôt sur le revenu - revenus mobiliers - prélèvement libératoire. délai d'option. mise en oeuvre
- Question écrite n° 5416 de M. Jean-Christophe Cambadélis
- Date de dépôt : 25/09/2012
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - véhicules. dégradation volontaire. lutte et prévention
- Question écrite n° 9262 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 06/11/2012
- sécurité routière - permis de conduire - examen médical. coût
- Question écrite n° 35602 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 06/08/2013
- sécurité sociale - caisse primaire d'assurance maladie - recours. modalités
- Question écrite n° 100281 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 01/11/2016
- associations - financement - CICE. perspectives
- Question orale sans débat n° 1607 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 10/01/2017
- voirie - ponts - Rhône. construction. perspectives
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