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Question écrite n° 57578 de M. Cousin Alain
Date de dépôt : 11/05/1992
Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes. chefs d'etablissement
Question écrite n° 57543 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 11/05/1992
Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Anciens combattants et victimes de guerre. Afrique du Nord. benefice de la campagne double
Question écrite n° 57555 de M. Rigal Jean
Date de dépôt : 11/05/1992
Enseignement secondaire : personnel - Adjoints d'enseignement et professeurs certifies - Conditions d'acces. maitres de l'enseignement prive
Question écrite n° 57620 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 11/05/1992
Elections et referendums - Cumul des mandats - Conseillers generaux. statistiques
Question écrite n° 57665 de M. Miqueu Claude
Date de dépôt : 11/05/1992
Fonction publique territoriale - Carriere - Ingenieurs territoriaux
Question écrite n° 57638 de M. Rimbault Jacques
Date de dépôt : 11/05/1992
Voirie - Autoroutes - A 20. construction. prise de possession anticipee des terrains. conventions Etat-SAFER. signature
Question écrite n° 57621 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 11/05/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Recherche et espace : budget - Fonds recherche et technologie. dotation budgetaire. montant. consequences. industrie
Question écrite n° 57609 de M. Wacheux Marcel
Date de dépôt : 11/05/1992
Retraites complementaires - Paiement des pensions - Delais
Question écrite n° 57582 de Mme Bachelot-Narquin Roselyne
Date de dépôt : 11/05/1992
Recherche - CNRS : Hauts-de-Seine - Meudon-Bellevue. laboratoires. delocalisation. consequences
Question écrite n° 57658 de M. Goulet Daniel
Date de dépôt : 11/05/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Offices - Office national. fonctionnement