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- Date de dépôt : 11/05/1992
- Enseignement secondaire - Baccalaureat - Objectif d'amener 80 % des eleves au baccalaureat. consequences
- Question écrite n° 57681 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/05/1992
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- Question écrite n° 57467 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 11/05/1992
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- Question écrite n° 57685 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
- Question écrite n° 57459 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Assiette
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