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- Question écrite n° 57911 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 24/06/2014
- énergie et carburants - énergie nucléaire - rapport parlementaire. recommandation
- Question au Gouvernement n° 287 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 15/11/2012
- politiques communautaires - budget - dépenses. orientations
- Question écrite n° 35934 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 13/08/2013
- sports - dopage - lutte et prévention
- Question écrite n° 89258 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/09/2015
- culture - politique culturelle - langues et cultures régionales. préservation
- Question écrite n° 44564 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 03/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs. coût
- Question écrite n° 75620 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 10/03/2015
- personnes âgées - établissements - EHPAD. tarification. réajustement annuel
- Question écrite n° 62756 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 05/08/2014
- sang et organes humains - sang - filière sang. rapport. propositions
- Question écrite n° 89721 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 06/10/2015
- enseignement : personnel - gestion - concours interne. affectation
- Question écrite n° 35313 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 06/08/2013
- chambres consulaires - chambres de métiers et de l'artisanat - ressources. perspectives
- Question au Gouvernement n° 1148 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 03/10/2013
- transports ferroviaires - transport de marchandises - matières dangereuses. circulation en zone urbaine. Seine-Saint-Denis
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