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- Question écrite n° 52396 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
- Question écrite n° 52281 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Propriete intellectuelle - INPI - Implantation. transfert a Lille. consequences. personnel
- Question écrite n° 52275 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Tourisme et loisirs - Tourisme social - Perspectives
- Question écrite n° 52333 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Conseillers d'education - Remunerations
- Question écrite n° 52370 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Fonction publique territoriale - Statuts - Juristes
- Question écrite n° 52307 de M. Lombard Paul
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Entreprises. cession. bail. lease-back. consequences. finances locales
- Question écrite n° 52278 de M. Vasseur Philippe
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Amenagement du territoire - Politique et reglementation : Nord-Pas-de-Calais - Bassin de la Sambre. Valenciennois. site de Douvrin. zones d'entreprise. creation
- Question écrite n° 52394 de M. Paccou Charles
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Conseillers d'education - Remunerations
- Question écrite n° 52310 de M. Carpentier Ren�
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Risques professionnels - Indemnisation - Revalorisation. perspectives
- Question écrite n° 52309 de M. Carpentier Ren�
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Hopitaux et cliniques - Centres hospitaliers : Meuse - Saint-Mihiel. hopital Sainte-Anne. modernisation
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