1510201 résultats trouvés
- Question écrite n° 78794 de M. Philippe Goujon
- Date de dépôt : 28/04/2015
- police - police nationale - psychologues. statut. revalorisation
- Question écrite n° 85753 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/07/2015
- déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 85719 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/07/2015
- déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 81391 de Mme Anne-Yvonne Le Dain
- Date de dépôt : 16/06/2015
- enseignement secondaire - programmes - collèges. langues régionales. perspectives
- Question écrite n° 65938 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 07/10/2014
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 6194 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 02/10/2012
- travail - coût du travail - statistiques
- Question écrite n° 58075 de M. Yannick Moreau
- Date de dépôt : 24/06/2014
- mer et littoral - fonds marins - exploration. perspectives
- Question écrite n° 9063 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 06/11/2012
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution
- Question écrite n° 68150 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 04/11/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 18122 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 12/02/2013
- personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - revendications
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