Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 9855 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees: Paris - Musee du Louvre; ateliers de reparation; moyens financiers; bilan et perspectives
Question écrite n° 9856 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Transports aeriens - Personnel - Pilotes de ligne; recrutement; femmes
Question écrite n° 9857 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Accidents du travail et maladies professionnelles - Champ d'application de la garantie - Eleves infirmieres; stagiaires; maladies contagieuses contractees pendant le stage
Question écrite n° 9858 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Politique exterieure - Afghanistan - Intervention de l'URSS; attitude de la France
Question écrite n° 9859 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Politique exterieure - Colombie - Cooperative agricole
Question écrite n° 985 de M. Lauriol Marc: Date de dépôt : 03/08/1981; Droits d'enregistrement et de timbre - Taxes sur les vehicules a moteur - Taxe differentielle sur les vehicules a moteur; vehicules de plus de quinze ans; vehicules de faible cylindree; gratuite
Question au Gouvernement n° 985 de M. Guichard Olivier: Date de dépôt : 21/06/1984; Etat - Pouvoirs publics - Situation politique; elections europeennes; resultats; respect de l'esprit de la constitution
Question écrite n° 9860 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Boissons et alcools - Vins et viticulture - Vins blancs de distillation; prix
Question écrite n° 9861 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Industries agricoles et alimentaires - Emploi et activite
Question écrite n° 9862 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 22/02/1982; Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Fabricants d'appareils de jeux automatiques; consequences de la taxe sur les appareils automatiques