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Question écrite n° 90489 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 27/10/2015
automobiles et cycles - développement durable - performance énergétique. dispositif
Question écrite n° 70680 de M. Jean-Pierre Blazy
Date de dépôt : 09/12/2014
automobiles et cycles - véhicules électriques - bornes de recharge. développement
Question écrite n° 73259 de M. Pascal Demarthe
Date de dépôt : 03/02/2015
défense - personnel - gendarmerie. associations représentatives. perspectives
Question écrite n° 20549 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 05/03/2013
transports - transports sanitaires - taxis. revendications
Question écrite n° 17681 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 05/02/2013
sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 81130 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 09/06/2015
ordre public - sécurité - plan Vigipirate. militaires. effectifs
Question écrite n° 80606 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 02/06/2015
santé - enfants - prise en charge. soins psychologiques. perspectives
Question écrite n° 25771 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 30/04/2013
retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - bonification pour enfants. égalité des sexes. mise en oeuvre
Question écrite n° 71346 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 16/12/2014
mines et carrières - bassins miniers - mutations. livre blanc. propositions
Question écrite n° 4002 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 11/09/2012
entreprises - PME - aides de l'État