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Question écrite n° 90406 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 20/10/2015
professions de santé - aides-soignants - établissements hospitaliers. contrats
Question écrite n° 12421 de M. Kléber Mesquida
Date de dépôt : 04/12/2012
enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins scolaires. perspectives
Question écrite n° 41880 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 05/11/2013
sécurité sociale - régime social des indépendants - Cour des comptes. rapport. recommandations
Question écrite n° 9298 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 06/11/2012
télécommunications - politique et réglementation - économie numérique. développement. propositions
Question écrite n° 36417 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 27/08/2013
santé - maladie d'Alzheimer - rapport. préconisations
Question écrite n° 8702 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 30/10/2012
retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
Question au Gouvernement n° 4563 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 19/01/2017
presse et livres - emploi et activité - La Voix du Nord. plan social. perspectives
Question écrite n° 6764 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 09/10/2012
sports - réglementation - trampoline synchronisé
Question écrite n° 48946 de M. Éric Woerth
Date de dépôt : 04/02/2014
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques
Question écrite n° 37474 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 17/09/2013
impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - Cour des comptes. rapport. recommandations