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Question écrite n° 32689 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
Date de dépôt : 16/07/2013
ministères et secrétariats d'État - défense : personnel - techniciens supérieurs d'études et de fabrication. carrière
Question écrite n° 89608 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 06/10/2015
agriculture - activité agricole - montagne. perspectives
Question écrite n° 43359 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 26/11/2013
emploi - Pôle emploi - fonctionnement. moyens
Question écrite n° 70552 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 02/12/2014
santé - vaccinations - adjuvants. réduction. perspectives
Question écrite n° 90337 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 20/10/2015
établissements de santé - établissement public de santé mentale - groupement hospitalier de territoire. modalités
Question écrite n° 6389 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 09/10/2012
consommation - information des consommateurs - produits de l'agrobiologie. normes de fabrication. mentions
Question écrite n° 12211 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 04/12/2012
agriculture - jeunes agriculteurs - installation. propositions
Question écrite n° 15659 de Mme Catherine Quéré
Date de dépôt : 15/01/2013
retraites : régime général - retraites complémentaires - retraite supplémentaire des entreprises. régime fiscal
Question écrite n° 25502 de M. Georges Fenech
Date de dépôt : 30/04/2013
enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
Question écrite n° 90346 de Mme Joëlle Huillier
Date de dépôt : 20/10/2015
fonction publique territoriale - personnel - photographes institutionnels. statut. carrière