1511020 résultats trouvés
- Question écrite n° 89914 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 06/10/2015
- ministères et secrétariats d'État - réglementation - patrimoine immatériel. valorisation. bilan
- Question écrite n° 58958 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 01/07/2014
- télécommunications - Internet - personnes fragiles. protection
- Question écrite n° 87638 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 01/09/2015
- agriculture - terres agricoles - Camargue. aménagement
- Question orale sans débat n° 599 de M. Camille de Rocca Serra
- Date de dépôt : 01/04/2014
- sécurité publique - secours - hélicoptères. sécurité civile. Corse
- Question écrite n° 50654 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/02/2014
- finances publiques - exécution du budget - dépenses. paiement. statistiques
- Question au Gouvernement n° 1372 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 27/11/2013
- aménagement du territoire - décentralisation - régions. transfert de compétences. régionalisation
- Question écrite n° 38823 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 01/10/2013
- impôts et taxes - montant - expatriation fiscale. pertes de recettes. statistiques
- Question écrite n° 61688 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 29/07/2014
- consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. équilibre nutritionnel
- Question écrite n° 30930 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/07/2013
- entreprises - aides de l'État - pertinence. rapport. propositions
- Question au Gouvernement n° 2611 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 19/02/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme. lutte et prévention
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