1513676 résultats trouvés
- Question écrite n° 63101 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 19/08/2014
- environnement - politique de l'environnement - zones Natura 2000. exonération. taxe foncière. perspectives
- Question écrite n° 14050 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/12/2012
- santé - vaccinations - poliomyélite. bilan
- Question écrite n° 25089 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 23/04/2013
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis
- Question écrite n° 4061 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/09/2012
- impôts et taxes - exonération - activités situées en zone de revitalisation rurale. réglementation
- Question écrite n° 49988 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 18/02/2014
- étrangers - titres de séjour - délivrance. coûts
- Question écrite n° 11602 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 27/11/2012
- animaux - sangliers - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 83104 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - établissements - Institut Curie. Cour des comptes. rapport
- Question au Gouvernement n° 3244 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 22/10/2015
- travail - droit du travail - dialogue social. développement
- Question écrite n° 2087 de M. Germinal Peiro
- Date de dépôt : 31/07/2012
- fonctionnaires et agents publics - droit syndical - décharges d'activité. réglementation
- Question écrite n° 27965 de M. Jean-Luc Drapeau
- Date de dépôt : 04/06/2013
- animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
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