1514747 résultats trouvés
- Question écrite n° 27013 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 21/05/2013
- santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. commercialisation. réglementation
- Question écrite n° 73210 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 03/02/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - internés - Tsiganes. génocide. reconnaissance. perspectives
- Question écrite n° 101873 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 10/01/2017
- jeux et paris - jeux en ligne - addiction. lutte et prévention
- Question écrite n° 98289 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 02/08/2016
- femmes - femmes enceintes - échographies. prise en charge
- Question écrite n° 60117 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 08/07/2014
- transports ferroviaires - SNCF - points de vente. fermeture. perspectives
- Question écrite n° 41359 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 05/11/2013
- bois et forêts - filière bois - revendications. scieries. Lorraine
- Question écrite n° 41609 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 05/11/2013
- gens du voyage - stationnement - aires d'accueil. statistiques
- Question écrite n° 89450 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 29/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires européennes - entretien. bilan
- Question écrite n° 14889 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 01/01/2013
- logement - logement social - constructions. TVA. taux
- Question écrite n° 35353 de M. François André
- Date de dépôt : 06/08/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - collecte et traitement. financement
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