1514848 résultats trouvés
- Question écrite n° 38701 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 01/10/2013
- énergie et carburants - politique énergétique - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 21570 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 19/03/2013
- TVA - taux - taux réduit. relèvement. conséquences. logement social
- Question écrite n° 73746 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/02/2015
- régions - réforme - perspectives
- Question écrite n° 28675 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 04/06/2013
- sports - natation - maîtres-nageurs sauveteurs. qualifications. certifications
- Question écrite n° 55541 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 13/05/2014
- TVA - taux - restauration collective. secteur médico-social. conséquences
- Question écrite n° 20458 de M. Gérard Terrier
- Date de dépôt : 05/03/2013
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. suspension
- Question écrite n° 63174 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 26/08/2014
- bourses d'études - enseignement supérieur - bourses au mérite. suppression
- Question écrite n° 72186 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 30/12/2014
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 25804 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 30/04/2013
- santé - endométriose - prise en charge
- Question écrite n° 253 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - famille : missions - décret. publication
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