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Question écrite n° 80557 de M. William Dumas
Date de dépôt : 02/06/2015
politique extérieure - Maroc - Sahara occidental. attitude de la France
Question écrite n° 61027 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 22/07/2014
environnement - généralités - directives. transposition
Question écrite n° 89931 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
Date de dépôt : 06/10/2015
organisations internationales - ONU - stagiaire. rémunération. perspectives
Question écrite n° 58152 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 24/06/2014
professions de santé - ordre professionnel - infirmiers. mise en place. modalités
Question écrite n° 25183 de M. Thierry Braillard
Date de dépôt : 23/04/2013
sports - associations - représentativité. réglementation
Question écrite n° 600 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 10/07/2012
justice - politique et réglementation - rapport. propositions
Question écrite n° 12445 de M. Gwenegan Bui
Date de dépôt : 04/12/2012
enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie
Question écrite n° 75445 de M. Gilbert Le Bris
Date de dépôt : 10/03/2015
énergie et carburants - stations-service - aides. FISAC. perspectives
Question au Gouvernement n° 2170 de M. Pascal Popelin
Date de dépôt : 15/10/2014
retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. perspectives
Question écrite n° 76964 de M. Marc Goua
Date de dépôt : 31/03/2015
enseignement - programmes - langues étrangères. allemand. perspectives