1512399 résultats trouvés
- Question écrite n° 55574 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 20/05/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - Afrique du nord. délivrance. perspectives
- Question écrite n° 48415 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 28/01/2014
- tourisme et loisirs - activités de plein air - jeunes. accueil. financement
- Question écrite n° 67434 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 28/10/2014
- fonctionnaires et agents publics - carrière - emplois de direction. femmes. statistiques
- Question écrite n° 24249 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 16/04/2013
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 74300 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 17/02/2015
- tourisme et loisirs - fêtes foraines - manèges. normes de sécurité. contrôle. perspectives
- Question écrite n° 101674 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 27/12/2016
- gendarmerie - brigades - brigade de Réalmont. maintien
- Question au Gouvernement n° 108 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 03/10/2012
- outre-mer - jeunes - politique à l'égard des jeunes. orientations
- Question écrite n° 22568 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 02/04/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
- Question écrite n° 73782 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 10/02/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 92185 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 29/12/2015
- agriculture - coopératives - suramortissement. Plan investissement coopération 2015. perspectives
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