1516452 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 123 de M. Muselier Renaud
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Police - Fonctionnement - Effectifs de personnel. Marseille.
- Question orale sans débat n° 121 de Mme Taubira-Delannon Christiane
- Date de dépôt : 16/06/1993
- DOM - Guyane : environnement - Protection. consequences. developpement economique.
- Question orale sans débat n° 126 de M. Durr André
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Assurance maladie maternite : prestations - Politique et reglementation - Regime local d'Alsace-Lorraine. retraites ne residant plus dans la region. remboursement supplementaire.
- Question orale sans débat n° 138 de M. Darsières Camille
- Date de dépôt : 16/06/1993
- DOM - Retraites : regimes autonomes et speciaux - CARMF. adhesion des medecins d'outre-mer.
- Question orale sans débat n° 129 de M. Porcher Marcel
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Commerce et artisanat - Politique et reglementation - Zone commerciale Paris-Nord II. Val-d'Oise.
- Question orale sans débat n° 137 de M. Blondeau Michel
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Entreprises - Aides - Subventions du FRI. paiement. Indre.
- Question orale sans débat n° 140 de Mme Neiertz Véronique
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Voirie - A 86 - Couverture. Seine-Saint-Denis.
- Question orale sans débat n° 133 de Mme Boisseau Marie-Thérèse
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Emploi - Contrats emploi solidarite - Prolongation.
- Question orale sans débat n° 135 de M. Delmas Jean-Jacques
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Voirie - A 75 et RN 88 - Construction et amenagement. Lozere.
- Question orale sans débat n° 122 de M. Urbaniak Jean
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Metaux - Emploi et activite - Concurrence etrangere.
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