1517495 résultats trouvés
- Question écrite n° 74446 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 24/02/2015
- défense - budget - programme « équipements des forces ». report de crédits
- Question écrite n° 17349 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 05/02/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. mise en oeuvre. bilan et perspectives
- Question écrite n° 74957 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 03/03/2015
- droit pénal - légitime défense - régime juridique. perspectives
- Question écrite n° 65032 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 30/09/2014
- agriculture - viticulteurs - main-d'oeuvre saisonnière. réglementation
- Question écrite n° 70040 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 25/11/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 65618 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 07/10/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 73242 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 03/02/2015
- commerce et artisanat - débits de tabac - revendications
- Question écrite n° 44995 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/12/2013
- transports aériens - personnel - équipages. durée de vol. réglementation
- Question écrite n° 75698 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/03/2015
- sécurité sociale - Carsat - Nord-Picardie. dysfonctionnements. moyens
- Question écrite n° 94920 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 12/04/2016
- enseignement secondaire - programmes - enseignement musical. perspectives
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