1516452 résultats trouvés
- Question écrite n° 87586 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - développement. rapport. proposition
- Question écrite n° 4932 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/09/2012
- télécommunications - Internet - données personnelles. décès
- Question écrite n° 88865 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - Papouasie-Nouvelle Guinée. consulat. fermeture
- Question écrite n° 54037 de M. Jean-Louis Destans
- Date de dépôt : 22/04/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications
- Question au Gouvernement n° 3029 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 24/06/2015
- politique extérieure - Grèce - dette publique. renégociation. attitude de la France
- Question écrite n° 13103 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 11/12/2012
- étrangers - demandeurs d'asile - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 56491 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 03/06/2014
- emploi - politique de l'emploi - jeunes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 88705 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/09/2015
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 68598 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 11/11/2014
- droit pénal - procédure pénale - instruction. secret. respect
- Question écrite n° 19515 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 26/02/2013
- famille - divorce - prestation compensatoire. révision. réglementation
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