1516452 résultats trouvés
- Question écrite n° 2223 de M. Ligot Maurice
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Hopitaux et cliniques - Carte sanitaire - Revision. perspectives.
- Question écrite n° 2333 de M. Novelli Hervé
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Communes - FCTVA - Reglementation. logements sociaux. gites ruraux. reglementation.
- Question écrite n° 2368 de M. Voisin Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Politique exterieure - Relations financieres - Banque mondiale. prets pour la construction de barrages. consequences. environnement.
- Question écrite n° 2315 de M. Auclair Jean
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Elevage - Chevaux - Soutien du marche. concurrence etrangere.
- Question écrite n° 2183 de M. Balligand Jean-Pierre
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Enseignement maternel et primaire - Fermeture de classes et d'ecoles - Zones rurales.
- Question écrite n° 2106 de M. Cuq Henri
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Transports ferroviaires - Ligne Paris Mantes - Horaire d'ete.
- Question écrite n° 2209 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Professions sociales - Travailleurs sociaux - Formation. financement.
- Question écrite n° 2300 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Institutions sociales et medico-sociales - Comites regionaux de l'organisation sanitaire et sociale - Composition.
- Question écrite n° 2182 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Environnement - Protection - Reglementation. codification.
- Question écrite n° 2071 de Mme Bachelot-Narquin Roselyne
- Date de dépôt : 14/06/1993
- Handicapes - Appareillage - Poussettes-cannes. prise en charge.
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