1514430 résultats trouvés
- Question écrite n° 57555 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/06/2014
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question orale sans débat n° 1004 de M. Jacques Moignard
- Date de dépôt : 28/04/2015
- établissements de santé - hôpitaux - centre hospitalier intercommunal de Castelsarrasin-Moissac. pérennité
- Question écrite n° 67390 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 28/10/2014
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - financement. pérennité
- Question écrite n° 67204 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 21/10/2014
- sécurité sociale - cotisations - fraude. Cour des comptes. rapport. propositions
- Question au Gouvernement n° 1554 de M. Thomas Thévenoud
- Date de dépôt : 23/01/2014
- impôts et taxes - fraude fiscale - lutte et prévention
- Question écrite n° 27068 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 21/05/2013
- télécommunications - protection - données personnelles
- Question écrite n° 35841 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 13/08/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 3580 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 04/09/2012
- défense - armée - loi de programmation militaire. bilan et perspectives
- Question écrite n° 33498 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 23/07/2013
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - champ d'application. terrains de golf
- Question écrite n° 85087 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/07/2015
- Parlement - lois - simplification législative. rapport parlementaire. propositions
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats