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Question écrite n° 54422 de M. Dugoin Xavier
Date de dépôt : 24/02/1992
Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
Question écrite n° 54346 de M. Calloud Jean-Paul
Date de dépôt : 24/02/1992
Sante publique - SIDA - Depistage. extension
Question écrite n° 54325 de M. Giovannelli Jean
Date de dépôt : 24/02/1992
Regions - Comites economiques et sociaux - Composition. representation des associations de parents d'eleves de l'enseignement public
Question écrite n° 54435 de M. Madrelle Bernard
Date de dépôt : 24/02/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 54293 de M. Kiffer Jean
Date de dépôt : 24/02/1992
Sante publique - SIDA - Lutte et prevention. hopitaux, cliniques et cabinets medicaux. hygiene
Question écrite n° 54519 de M. Cozan Jean-Yves
Date de dépôt : 24/02/1992
Professions sociales - Assistants de service social - Diplome. homologation au niveau BAC+3
Question écrite n° 54302 de M. Perbet R�gis
Date de dépôt : 24/02/1992
Service national - Report d'incorporation - Inaptitude. consequences
Question écrite n° 54457 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 24/02/1992
Assurance maladie maternite : prestations - Frais pharmaceutiques - Bilan et perspectives
Question écrite n° 54462 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 24/02/1992
Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
Question écrite n° 54439 de Mme Robert Dominique
Date de dépôt : 24/02/1992
Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. adjoints administratifs. revendications