1516484 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 154 de M. de Saint-Sernin Frédéric
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Politiques communautaires - Commerce extra-communautaire - Negociations du GATT. volet agricole. oleagineux.
- Question au Gouvernement n° 170 de M. Soisson Jean-Pierre
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Politiques communautaires - PAC - Oleagineux. negociations du GATT. jachere. rotation. prime.
- Question au Gouvernement n° 150 de M. Grandpierre Michel
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Enseignement superieur - Universites - Credits de fonctionnement. perspectives. Rouen.
- Question au Gouvernement n° 157 de M. Béteille Raoul
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Police - Personnel - Fonctionnaires. sanctions disciplinaires. revocation de l'inspecteur Gaudino.
- Question au Gouvernement n° 158 de M. Boyon Jacques
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Automobiles et cycles - Poids lourds - Emploi et activite. accord Renault Volvo. Rhone-Alpes.
- Question au Gouvernement n° 167 de M. Guellec Ambroise
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Peche maritime - Emploi et activite - Concurrence etrangere. preference communautaire.
- Question orale sans débat n° 87 de M. Rosselot Jean
- Date de dépôt : 02/06/1993
- Patrimoine - Politique du patrimoine - Habitat rural. protection.
- Question orale sans débat n° 89 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/06/1993
- Ordures et dechets - Stockage - Perspectives. Fagnieres.
- Question orale sans débat n° 99 de M. Lapp Harry
- Date de dépôt : 02/06/1993
- Aeroports - Aeroport de Strasbourg - Emploi et activite. perspectives.
- Question orale sans débat n° 90 de M. Mazeaud Pierre
- Date de dépôt : 02/06/1993
- Metaux - Pechiney - Usine du Giffre. emploi et activite.
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