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Question écrite n° 68418 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 04/11/2014
sports - activités physiques et sportives - aquafitness. reconnaissance
Question écrite n° 20740 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 12/03/2013
étrangers - conditions d'entrée et de séjour - circulaire du 28 novembre 2012. application. statistiques
Question écrite n° 52081 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 18/03/2014
eau - assainissement - ouvrages non collectifs. réglementation
Question écrite n° 89465 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 29/09/2015
ministères et secrétariats d'État - affaires européennes - entretien. bilan
Question au Gouvernement n° 1741 de M. Thierry Robert
Date de dépôt : 17/04/2014
outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - voirie. routes. route du littoral. coût. alternatives
Question écrite n° 46691 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 24/12/2013
élections et référendums - élections cantonales et élections municipales - incompatibilités. réglementation
Question orale sans débat n° 124 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 22/01/2013
banques et établissements financiers - livrets d'épargne - livrets A et livrets de développement durable. plafond. relèvement
Question écrite n° 103373 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 14/03/2017
logement : aides et prêts - allocations de logement et APL - conditions d'attribution
Question écrite n° 19164 de M. Kléber Mesquida
Date de dépôt : 19/02/2013
tourisme et loisirs - centres de vacances - personnel. contrats d'engagement éducatif. stipulations
Question écrite n° 100571 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 15/11/2016
automobiles et cycles - véhicules électriques - perspectives