1516866 résultats trouvés
- Question écrite n° 52931 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers. effectifs de personnel. directeurs. animateurs
- Question écrite n° 52845 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Dependance. evaluation des besoins. structures ad hoc. creation
- Question écrite n° 52900 de M. Kert Christian
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Sports - Politique du sport - Loi no 84-610 du 16 juillet 1984. application. gymnases et clubs. animateurs. qualifications
- Question écrite n° 52712 de M. Salles Rudy
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Remunerations : Alpes-Maritimes - Zones de salaires. suppression
- Question écrite n° 52981 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Securite civile - Sapeurs-pompiers - Revendications
- Question écrite n° 52953 de M. Beaumont Ren�
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Langues anciennes
- Question écrite n° 52732 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Postes et telecommunications - Personnel - Personnes recues au concours d'agent d'exploitation des PTT. entree en fonction. delais
- Question écrite n° 52828 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Politique exterieure - Chine - Droits de l'homme. relations franco-chinoises
- Question écrite n° 52705 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Politique sociale - RMI - Beneficiaires. statistiques
- Question écrite n° 52810 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats