1519566 résultats trouvés
- Question écrite n° 40069 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 15/10/2013
- famille - naissance - prématurité. plan de prévention
- Question écrite n° 70341 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 02/12/2014
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-part supplémentaire. conditions d'attribution
- Question écrite n° 55293 de M. Christian Assaf
- Date de dépôt : 13/05/2014
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 48951 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 04/02/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques
- Question écrite n° 39889 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 15/10/2013
- automobiles et cycles - automobiles - consommation. mesures. indicateur international
- Question écrite n° 97218 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 05/07/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 13948 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 18/12/2012
- politiques communautaires - enseignement supérieur - programme Erasmus. pérennité
- Question écrite n° 73871 de Mme Viviane Le Dissez
- Date de dépôt : 17/02/2015
- agriculture - PAC - aides. surfaces admissibles. BCAE. haies. réglementation
- Question au Gouvernement n° 254 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 07/11/2012
- travail - négociations - dialogue social. mise en oeuvre
- Question écrite n° 65129 de Mme Danielle Auroi
- Date de dépôt : 30/09/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. réduction
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