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- Question écrite n° 83889 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 30/06/2015
- retraites : généralités - pensions de réversion - marine marchande. bénéficiaires. réglementation
- Question écrite n° 17613 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 05/02/2013
- santé - politique de la santé - données publiques. usagers. accès
- Question écrite n° 41401 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 05/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 44504 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 03/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - développement durable - orientations. exercice 2013-2014
- Question écrite n° 12301 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 04/12/2012
- automobiles et cycles - voitures particulières - motorisation diesel. coûts. information des consommateurs
- Question écrite n° 78280 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 21/04/2015
- énergie et carburants - stations-service - aides. FISAC. perspectives
- Question écrite n° 69149 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 18/11/2014
- mer et littoral - sauvetage en mer - société nationale de sauvetage en mer. missions. moyens
- Question écrite n° 29694 de Mme Sylvie Pichot
- Date de dépôt : 18/06/2013
- justice - magistrats du parquet - procureurs de la République. délégués. rémunération. réglementation
- Question écrite n° 58586 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 01/07/2014
- industrie - politique industrielle - nouvelles technologies. rapport. propositions
- Question écrite n° 89841 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 06/10/2015
- Français de l'étranger - retour - rapport parlementaire. recommandations
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