1518932 résultats trouvés
- Question écrite n° 89489 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 29/09/2015
- politique extérieure - Moyen-Orient - groupement terroriste. patrimoine culturel. destructions. attitude de la France
- Question écrite n° 5407 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 25/09/2012
- santé - prophylaxie - prévention bucco-dentaire. développement
- Question écrite n° 37173 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/09/2013
- arts et spectacles - artistes - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 2768 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 07/08/2012
- patrimoine culturel - archéologie - sites archéologiques militaires. protection
- Question écrite n° 3017 de M. Christophe Castaner
- Date de dépôt : 14/08/2012
- élevage - ovins - loups. dommages. indemnisation
- Question écrite n° 78045 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 14/04/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 56271 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 27/05/2014
- recherche - agriculture - OGM. destructions. sanctions
- Question écrite n° 89437 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 29/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - institut culturel français. Vienne. projet de cession. perspectives
- Question écrite n° 36457 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 27/08/2013
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 2783 de M. Christian Assaf
- Date de dépôt : 07/08/2012
- politiques communautaires - agriculture - vin. réglementation. perspectives
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