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- Question écrite n° 54510 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 29/04/2014
- bois et forêts - activités - forêts domaniales. concessions. perspectives
- Question écrite n° 88180 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 15/09/2015
- enseignement secondaire - baccalauréat - mention langue régionale. perspectives
- Question écrite n° 59169 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 08/07/2014
- emploi - chômage - plan d'austérité. conséquences
- Question écrite n° 12292 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 04/12/2012
- automobiles et cycles - voitures particulières - motorisation diesel. coûts. information des consommateurs
- Question écrite n° 51853 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 11/03/2014
- retraites : généralités - paiement des pensions - versement. calendrier
- Question écrite n° 97416 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/07/2016
- santé - épidémies - maladies vectorielles. lutte et prévention
- Question écrite n° 56056 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 27/05/2014
- élevage - PAC - aides à la vache allaitante. modalités
- Question au Gouvernement n° 999 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 20/06/2013
- élections et référendums - élections municipales - Conseil de Paris. réforme
- Question écrite n° 53170 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 08/04/2014
- aménagement du territoire - montagne - patrimoine naturel. promotion
- Question écrite n° 54929 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 06/05/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications
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