Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1516644 résultats trouvés

Question écrite n° 59492 de M. Jacquat Denis: Date de dépôt : 29/06/1992; Etablissements sociaux et de soins - Institutions sociales et medico-sociales - Commission nationale et commissions regionales des institutions sociales et medico-sociales. reforme. consequences
Question écrite n° 59398 de M. Mancel Jean-Fran�ois: Date de dépôt : 29/06/1992; Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
Question écrite n° 59403 de M. Bourg-Broc Bruno: Date de dépôt : 29/06/1992; Politique exterieure - Moyen-Orient - Tension entre l'Arabie saoudite et le Yemen
Question écrite n° 59424 de M. Wacheux Marcel: Date de dépôt : 29/06/1992; Enseignement secondaire : personnel - Professeurs certifies : Nord-Pas-de-Calais - Enseignants formes au centre de formation de l'IUFM du Nord-Pas-de-Calais. affectation dans l'academie de Lille
Question écrite n° 59414 de M. Cazenave Richard: Date de dépôt : 29/06/1992; Recherche - Politique et reglementation : Isere - Grenoble. centre d'etudes nucleaires. reacteur Siloe. perspectives
Question écrite n° 59330 de M. Capet Andr�: Date de dépôt : 29/06/1992; Sports - Basket - Basket feminin. reconnaissance a titre officiel
Question écrite n° 59422 de M. Coussain Yves: Date de dépôt : 29/06/1992; Mort - Pompes funebres - Reglementation
Question écrite n° 59378 de M. Dumont Jean-Louis: Date de dépôt : 29/06/1992; Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Politique a l'egard des retraites - Enseignement. professeurs des lycees professionnels. integration dans le corps des PLP2
Question écrite n° 59450 de M. Seitlinger Jean: Date de dépôt : 29/06/1992; Enseignement secondaire - Fonctionnement - Associations et foyers socio-educatifs. perception de cotisations. reglementation. consequences
Question écrite n° 59397 de M. Rochebloine Fran�ois: Date de dépôt : 29/06/1992; Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Liberaux. avenant a la convention nationale. actes. quotas