1517213 résultats trouvés
- Question écrite n° 58771 de M. Autexier Jean-Yves
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Politique exterieure - Cote d'Ivoire - Situation politique. droits de l'homme
- Question écrite n° 58954 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Mer et littoral - Amenagement du littoral - Regroupement des donnees relatives au littoral. annonce faite par le ministre de l'equipement
- Question écrite n° 58813 de M. Gouzes G�rard
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Impots locaux - Taxes foncieres - Immeubles non batis. degrevement. conditions d'attribution. terres agricoles
- Question écrite n° 58826 de M. Luppi Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Chasse et peche - Politique et reglementation - Chasse aux oiseaux d'eau. directive europeenne no 79-409 du 2 avril 1979
- Question écrite n° 58990 de M. Pinte �tienne
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Assiette. perspectives
- Question écrite n° 58815 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Risques professionnels - Indemnisation - Bareme. revalorisation
- Question écrite n° 58789 de M. Daubresse Marc-Philippe
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Personnel de surveillance - Surveillants d'externat. effectifs. remunerations
- Question écrite n° 58766 de M. Auberger Philippe
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Police - Commissariats et postes de police : Yonne - Sens. effectifs de personnel
- Question écrite n° 58983 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Securite civile - Sapeurs-pompiers - Volontaires. taux de vacation pour 1992
- Question écrite n° 58886 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Phares. couleur
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