1521202 résultats trouvés
- Question écrite n° 57400 de M. Jean-Louis Gagnaire
- Date de dépôt : 17/06/2014
- économie sociale - SCOP - dirigeants. statut de salariés. réglementation
- Question orale sans débat n° 569 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 18/02/2014
- justice - magistrats du parquet - effectifs de personnel. Ain
- Question écrite n° 96977 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 28/06/2016
- énergie et carburants - gaz - tarifs. évolution
- Question écrite n° 7377 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 16/10/2012
- santé - allergies - allergies respiratoires. lutte et prévention
- Question écrite n° 19057 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 19/02/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques
- Question écrite n° 51286 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 04/03/2014
- impôt sur le revenu - assiette - pensions. majorations familiales. réforme. conséquences
- Question écrite n° 12603 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 04/12/2012
- ministères et secrétariats d'État - organisation - véhicules de fonction. statistiques
- Question écrite n° 87971 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 08/09/2015
- santé - politique de la santé - parcours santé. perspectives
- Question écrite n° 98371 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 02/08/2016
- postes - bureaux de poste - zones rurales. maintien
- Question écrite n° 59185 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 08/07/2014
- énergie et carburants - électricité - tarifs. augmentation. perspectives
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