1518353 résultats trouvés
- Question écrite n° 57192 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles. elevage. cumul avec l'aide a la cessation d'activite
- Question écrite n° 57287 de M. Facon Albert
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Impots et taxes - Impot sur le revenu et impot sur les societes - Credit d'impot pour depenses de recherche. application. textile et habillement. frais de collection
- Question écrite n° 57248 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Impots locaux - Impots directs - Montant
- Question écrite n° 57322 de M. Barailla R�gis
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 57302 de Mme Boutin Christine
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Transports urbains - Tarifs : Ile-de-France - Carte vermeil. perspectives
- Question écrite n° 57414 de M. Chamard Jean-Yves
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement : personnel - Remunerations - Indemnite de sujetion speciale. conditions d'attribution. conseillers d'orientation psychologues
- Question écrite n° 57353 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement superieur - Professions medicales - DES d'allergologie. creation
- Question écrite n° 57211 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Professions sociales - Assistantes maternelles - Conge parental d'education. consequences. exercice de la profession
- Question écrite n° 57306 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Handicapes - CAT et ateliers proteges - Capacites d'accueil. perspectives
- Question écrite n° 57408 de M. Fr�ville Yves
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Politique sociale - RMI - Conditions d'attribution. artisans et commercants
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