1521202 résultats trouvés
- Question écrite n° 65452 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 07/10/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - mention « Mort pour la France ». militaires décédés en Algérie, Tunisie, Maroc
- Question écrite n° 12485 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 04/12/2012
- entreprises - politique et réglementation - compétitivité. rapport. propositions
- Question écrite n° 36094 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 27/08/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - éco-contribution. filière meuble
- Question écrite n° 41568 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 05/11/2013
- gens du voyage - stationnement - aires d'accueil. statistiques
- Question écrite n° 49172 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 11/02/2014
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 83467 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 93273 de M. Luc Belot
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 50361 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 18/02/2014
- sports - natation - maîtres-nageurs sauveteurs. qualifications. certifications
- Question écrite n° 67253 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 28/10/2014
- agriculture - apiculture - plan de développement durable. mise en oeuvre
- Question écrite n° 81488 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 16/06/2015
- marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
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