1521171 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 154 de M. Mattei Jean-François
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Sports - Politique du sport - Centre de Marseille-Saint-Giniez. fermeture. consequences.
- Question orale sans débat n° 153 de M. Rochebloine François
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Handicapes - Etablissements - Capacites d'accueil.
- Question orale sans débat n° 158 de Mme Royal Ségolène
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Voirie - Autoroutes - Liaison Nantes Niort Bordeaux. construction.
- Question orale sans débat n° 159 de Mme Royal Ségolène
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Amenagement du territoire - Zones rurales - Services publics. maintien.
- Question orale sans débat n° 146 de M. Périssol Pierre-André
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Logement : aides et prets - PAH et PAS - Conditions d'attribution. plafond de ressources.
- Question orale sans débat n° 155 de M. Dimeglio Willy
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Urbanisme - POS - Annulation. consequences. Montpellier.
- Question orale sans débat n° 156 de M. Warhouver Aloyse
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Bois et forets - Politique forestiere - Perspectives.
- Question orale sans débat n° 157 de M. Idiart Jean-Louis
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Politiques communautaires - Services publics - Monopole. maintien. perspectives. EDF et GDF.
- Question orale sans débat n° 160 de M. Martin Philippe
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Propriete intellectuelle - Politique et reglementation - Appellation Champagne. utilisation pour designer un parfum.
- Question orale sans débat n° 152 de M. Lapp Harry
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Police - Fonctionnement - Effectifs de personnel. Strasbourg.
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