1521167 résultats trouvés
- Question écrite n° 2639 de M. Geveaux Jean-Marie
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Communication - GIE : Sources d'Europe - Fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 2450 de M. Gaillard Claude
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Commerce exterieur - Importations - Concurrence etrangere. politique et reglementation.
- Question écrite n° 2519 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Sante publique - Alcoolisme - Loi no 91-32 du 10 janvier 1991. application. consequences. associations et clubs sportifs. financement.
- Question écrite n° 2458 de M. Gremetz Maxime
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Hopitaux et cliniques - Groupe hospitalier Villemin - Paul Doumer - Effectifs de personnel. fermeture de l'hopital Villemin. Liancourt.
- Question écrite n° 2500 de Mme Royal Ségolène
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Politiques communautaires - PAC - Accord de Bruxelles du 26 mai 1993. consequences.
- Question écrite n° 2654 de M. Bédier Pierre
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Enseignement technique et professionnel - BEP - Mecanique - reparation automobile. equivalences.
- Question écrite n° 2517 de M. Chevènement Jean-Pierre
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 2562 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Soutien du marche.
- Question écrite n° 2403 de M. Suguenot Alain
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Prestations familiales - Allocation parentale d'education - Perspectives. meres au foyer.
- Question écrite n° 2647 de M. Berthol André
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Assurance invalidite deces - Capital deces - Conditions d'attribution. ayants droit des fonctionnaires.
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