Résultats de la recherche

24304 résultats trouvés

N° 189 - Proposition de résolution de M. Julien Rancoule portant sur la préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
Date de dépôt : 16/09/2024
Voir le dossier (La préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/10/2024
  1. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 304) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure)
Amendement n° 1 - LES MANQUEMENTS DES POLITIQUES PUBLIQUES DE PROTECTION DE L'ENFANCE - Lecture unique - n° 190
Date de dépôt : 01/10/2024
Amendement de Mme Levavasseur, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Muller, Mme Ranc, M. Taché de la Pagerie et M. Termet - Article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance)
Question écrite n° 329 de M. René Pilato
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - État d'urgence de la psychiatrie en France et de l'hôpital Camille Claudel - État d'urgence de la psychiatrie en France et de l'hôpital Camille Claudel
Question écrite n° 244 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
drogue - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol
Question écrite n° 506 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes âgées - Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales - Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales
Question écrite n° 239 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
dépendance - Financement des Ehpad - Financement des Ehpad
Question écrite n° 395 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
harcèlement - Prise en charge des soins psychologiques pour les élèves harcelés - Prise en charge des soins psychologiques pour les élèves harcelés
Question écrite n° 237 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 08/10/2024
dépendance - Adéquation des plans d'aide pour les personnes atteintes de troubles cognitifs - Adéquation des plans d'aide pour les personnes atteintes de troubles cognitifs
Question écrite n° 156 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 08/10/2024
assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations - Prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations