Résultats de la recherche

1521107 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1213 de M. Stasi Bernard
Date de dépôt : 07/05/1992
Sports - Manifestations sportives : Corse - Bastia. accident mortel du stade de Furiani. responsabilite. doublement du nombre de places. conditions d'installation des structures. commission d'enquete administrative. commission rogatoire. organisation des secours
Question au Gouvernement n° 1220 de M. Pasquini Pierre
Date de dépôt : 07/05/1992
Sports - Manifestations sportives : Corse - Bastia. accident mortel du stade de Furiani. situation de la Corse. ajout de tribunes supplementaires. propos tenus par M. le ministre la Ville. presidence de l'Olympique de Marseille. esprit du sport. enquetes. President de la Republique. secours. indemn
Question au Gouvernement n° 1223 de M. Meylan Michel
Date de dépôt : 07/05/1992
Douanes - Politique et reglementation - Transitaires et commissionnaires en douanes. dialogue avec le Gouvernement. reconversions des transitaires. suppression des frontieres douanieres. rapport de M. Lacarriere. mesures de reclassement. negociations avec les interesses. groupe d'etudes parleme
Question au Gouvernement n° 1219 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 07/05/1992
Enseignement maternel et primaire - Politique et reglementation - Classes de cours moyen en deuxieme annee. distribution d'une brochure et d'un livret : A nous l'Europe. manipulation. information relative a l'Europe
Question au Gouvernement n° 1224 de M. Luppi Jean-Pierre
Date de dépôt : 07/05/1992
Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Nombre d'eleves de l'enseignement technique. enseignants. statuts. bac professionnel. debouches. developpement de l'enseignement technique
Question écrite n° 57220 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 04/05/1992
Transports maritimes - Personnel - Dockers. greve. consequences
Question écrite n° 57319 de M. Gatel Jean
Date de dépôt : 04/05/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
Question écrite n° 57316 de M. Nesme Jean-Marc
Date de dépôt : 04/05/1992
Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
Question écrite n° 57403 de M. Durand Adrien
Date de dépôt : 04/05/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution. Afrique du Nord
Question écrite n° 57194 de M. Valleix Jean
Date de dépôt : 04/05/1992
Enregistrement et timbre - Partages et operations assimilees - Cessions de droits successifs. droits. taux. cas d'espece