1521735 résultats trouvés
- Question écrite n° 6839 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 16/10/2012
- agriculture - traitements - viticulture biologique. normes. politiques communautaires
- Question écrite n° 80481 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/06/2015
- impôt sur le revenu - déductions de charges - non-résidents fiscaux. disparités
- Question écrite n° 43399 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 26/11/2013
- entreprises - emploi et activité - dépendance. perspectives
- Question écrite n° 72358 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 13/01/2015
- défense - restructuration - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 66951 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 21/10/2014
- impôt sur le revenu - statistiques - répartition
- Question écrite n° 77258 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 31/03/2015
- transports routiers - transport de marchandises - Groupe MoryGlobal. emplois et activité. perspectives
- Question écrite n° 47090 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 24/12/2013
- professions de santé - sages-femmes - accouchements à domicile. assurances
- Question écrite n° 55648 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 20/05/2014
- emploi - chômage - taux de chômage. mode de calcul. modification
- Question écrite n° 38351 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 24/09/2013
- prestations familiales - conditions d'attribution - arrêt de la Cour de cassation. conséquences
- Question écrite n° 83485 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
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