1523359 résultats trouvés
- Question écrite n° 1433 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 24/07/2012
- énergie et carburants - gazole - usages non routiers
- Question écrite n° 43165 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 19/11/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 3790 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 11/09/2012
- administration - organisation - autorités administratives indépendantes. statistiques
- Question écrite n° 53680 de Mme Catherine Beaubatie
- Date de dépôt : 15/04/2014
- fonction publique territoriale - recrutement - agents non titulaires. réglementation
- Question écrite n° 87202 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/08/2015
- tourisme et loisirs - activités de plein air - drones privés. recueil de données. protection
- Question écrite n° 14308 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 25/12/2012
- énergie et carburants - personnel - caisses d'action sociale. financement
- Question écrite n° 27168 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 28/05/2013
- automobiles et cycles - automobiles - distributeurs. revendications
- Question écrite n° 24683 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 23/04/2013
- énergie et carburants - énergies renouvelables - électricité produite. rachat par EDF. modalités
- Question écrite n° 20064 de M. Yves Censi
- Date de dépôt : 05/03/2013
- eau - assainissement - ouvrages non collectifs. contrôles. réglementation
- Question écrite n° 6426 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/10/2012
- élections et référendums - élections municipales - mode de scrutin. réforme
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