Résultats de la recherche

1521758 résultats trouvés

Question écrite n° 57536 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 17/06/2014
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
Question au Gouvernement n° 4163 de Mme Jacqueline Fraysse
Date de dépôt : 21/07/2016
ordre public - terrorisme - lutte et prévention
Question écrite n° 75191 de M. Frédéric Cuvillier
Date de dépôt : 03/03/2015
retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du nord. bénéfice de campagne double
Question écrite n° 59109 de M. Franck Reynier
Date de dépôt : 08/07/2014
collectivités territoriales - gestion - État. assistance technique. perspectives
Question écrite n° 50658 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 25/02/2014
finances publiques - exécution du budget - dépenses. paiement. statistiques
Question écrite n° 58554 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 01/07/2014
fonctionnaires et agents publics - statut - outre-mer. métropole. disparités
Question écrite n° 38050 de M. Christophe Guilloteau
Date de dépôt : 24/09/2013
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 39862 de M. Marc Francina
Date de dépôt : 15/10/2013
agroalimentaire - produits du terroir - normes sanitaires. conséquences
Question écrite n° 67421 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 28/10/2014
fonctionnaires et agents publics - carrière - emplois de direction. femmes. statistiques
Question écrite n° 86725 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 11/08/2015
déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions