1521651 résultats trouvés
- Question écrite n° 92710 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 26/01/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - dispositifs voisins vigilants. administration judiciaire. participation
- Question écrite n° 70202 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 02/12/2014
- commerce et artisanat - débits de tabac - revendications
- Question écrite n° 75600 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 10/03/2015
- mort - pompes funèbres - tarifs. encadrement
- Question écrite n° 34848 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 72600 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 20/01/2015
- élections et référendums - élections départementales - réglementation. réforme. risques juridiques
- Question écrite n° 42284 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 12/11/2013
- ministères et secrétariats d'État - budget - exercice 2014. dépenses. réduction
- Question écrite n° 11321 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 38638 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 01/10/2013
- défense - opérations extérieures - coût. statistiques
- Question écrite n° 49612 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 11/02/2014
- santé - cancer - traitements. enfants. perspectives
- Question écrite n° 100714 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 22/11/2016
- agriculture - PAC - surfaces d'intérêt écologique. réglementation
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