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Question écrite n° 40023 de M. Olivier Audibert Troin
Date de dépôt : 15/10/2013
enfants - protection - réglementation. mission interministérielle. création
Question orale sans débat n° 1294 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 09/02/2016
outre-mer - santé - zika. perspectives
Question écrite n° 46096 de M. Christian Kert
Date de dépôt : 17/12/2013
enseignement supérieur : personnel - enseignants - classes préparatoires. horaires
Question écrite n° 78084 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 14/04/2015
retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
Question écrite n° 87797 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 08/09/2015
agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
Question écrite n° 88706 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 22/09/2015
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 97548 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 12/07/2016
défense - armement - bombes à ogives. uranium appauvri. utilisation
Question écrite n° 19427 de M. Charles de La Verpillière
Date de dépôt : 26/02/2013
enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - enseignement privé. application
Question écrite n° 88059 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 15/09/2015
agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
Question écrite n° 70478 de Mme Martine Martinel
Date de dépôt : 02/12/2014
professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation. revendications