1520695 résultats trouvés
- Question écrite n° 59760 de M. Guellec Ambroise
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Revendications
- Question écrite n° 59754 de M. Brana Pierre
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Problemes fonciers agricoles - Terres agricoles - Terres arables. retrait de production. inscription au titre du gel des terres. surfaces minimum. decret no 88-1049 du 18 novembre 1988
- Question écrite n° 59764 de M. Brana Pierre
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Jeunesse et sports : personnel - Personnels techniques et pedagogiques. revendications
- Question écrite n° 59571 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1992
- SNCF - Lignes : Ile-de-France - Paris Hirson par Soissons et Laon. modernisation
- Question écrite n° 59674 de M. Balduyck Jean-Pierre
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Mariage - Reglementation - Mariages blancs
- Question écrite n° 59676 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Transports maritimes - Compagnies - Compagnie generale maritime. emploi et activite. aide de l'Etat
- Question écrite n° 59567 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Risques naturels - Grele : Gironde - Region de Langon. tempete du 31 aout 1991. indemnisation des sinistres
- Question écrite n° 59541 de M. Giraud Michel
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Famille - Politique familiale - Naissances multiples. prime. aide familiale gratuite. conditions d'attribution. fonctionnaires et agents publics
- Question écrite n° 59537 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Transports urbains - RATP : metro - Ligne 12. prolongation jusqu'a la mairie d'Aubervilliers et la Courneuve. perspectives
- Question écrite n° 59686 de M. Colombier Georges
- Date de dépôt : 06/07/1992
- Enseignement : personnel - Remunerations - Professeurs. correction des epreuves du baccalaureat. remuneration par copie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats