1522817 résultats trouvés
- Question écrite n° 54897 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enregistrement et timbre - Successions et liberalites - Testaments. droit proportionnel. droit fixe. disparites
- Question écrite n° 54690 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement secondaire - Fonctionnement : Nord-Pas-de-Calais - Effectifs de personnel. ATOS
- Question écrite n° 54816 de M. Philibert Jean-Pierre
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
- Question écrite n° 54842 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Professions sociales - Puericultrices - Directrices de creche. statut
- Question écrite n° 54691 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Fermeture de classes. zones rurales
- Question écrite n° 54845 de M. Bellon Andr�
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Musique - Art lyrique : Paris - Opera-Bastille. tarifs
- Question écrite n° 54624 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Retraites : generalites - FNS - Allocation supplementaire. conditions d'attribution. age de la retraite
- Question écrite n° 54662 de M. Poujade Robert
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Professions paramedicales - Masseurs kinesitherapeutes - Remunerations. nomenclature des actes
- Question écrite n° 54913 de M. Ueberschlag Jean
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement superieur - Professions paramedicales - Ecoles d'infirmiers et d'infirmieres. restructuration
- Question écrite n° 54840 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Decret no 91-875 du 6 septembre 1991. application
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