1523246 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1740 de M. Napole Polutélé
- Date de dépôt : 16/04/2014
- outre-mer - COM : Wallis et Futuna - santé. politique de la santé. convention d'offre de soins avec la Nouvelle-Calédonie. mise en oeuvre
- Question écrite n° 9612 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 13/11/2012
- logement : aides et prêts - participation patronale - fonds. affectation
- Question orale sans débat n° 372 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 04/06/2013
- bourses d'études - conditions d'attribution - enseignements culturels. pérennité
- Question écrite n° 13093 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 11/12/2012
- entreprises - politique et réglementation - compétitivité
- Question écrite n° 52627 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 25/03/2014
- enseignement : personnel - psychologues scolaires - revendications
- Question écrite n° 101305 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 13/12/2016
- professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
- Question écrite n° 1303 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 17/07/2012
- bâtiment et travaux publics - entreprises - concurrence. contrôles
- Question écrite n° 26435 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 14/05/2013
- système pénitentiaire - détenus - suicides. lutte et prévention
- Question écrite n° 96584 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 14/06/2016
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. statut. soutien
- Question écrite n° 46845 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 24/12/2013
- fonction publique hospitalière - congés bonifiés - ultramarins. réglementation
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