1526163 résultats trouvés
- Question écrite n° 15382 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 15/01/2013
- collectivités territoriales - finances - rapport. propositions
- Question écrite n° 66828 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 21/10/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - certificats d'économie d'énergie. mise en oeuvre
- Question écrite n° 42236 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 12/11/2013
- logement - logement social - propositions
- Question écrite n° 44607 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - intérieur : services extérieurs - directions départementales de la sécurité publique. restructuration. modalités
- Question écrite n° 98750 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 29888 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 18/06/2013
- santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. rapport. propositions
- Question écrite n° 2059 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 31/07/2012
- établissements de santé - hôpitaux - plan hôpital 2012. mise en oeuvre. modalités
- Question écrite n° 2060 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 31/07/2012
- établissements de santé - hôpitaux - services de radiothérapie. fermeture. Argenteuil
- Question écrite n° 46334 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. multiplicité
- Question écrite n° 34371 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 30/07/2013
- État - gouvernement - déplacement du ministre. coût
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