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Amendement n° 298 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2155: Date de dépôt : 05/09/2014; Amendement de M. Richard, M. Benoit, M. de Courson, M. Demilly, M. Favennec, M. Hillmeyer, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Piron, M. Reynier, Mme Sage, M. Salles, M. Sauvadet, M. Tahuaitu et M. Philippe Vigier - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Amendement n° 894 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302: Date de dépôt : 13/03/2015; Amendement de M. Tian et M. Hetzel - Article 14 - Tombé; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 46 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673: Date de dépôt : 25/03/2015; Amendement de M. Cinieri, M. Foulon, M. Lazaro, M. Furst, M. Vitel, M. Morel-A-L'Huissier, M. Aubert, M. Berrios, M. Douillet, Mme Levy, M. Luca, M. Decool, M. Quentin, M. Darmanin et M. Salen - Article 30 - Non soutenu; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 2 - UNIVERSITÉ DES ANTILLES - Lecture définitive - n° TA518: Date de dépôt : 12/06/2015; Amendement de M. Nilor, M. Azerot, M. Marie-Jeanne, M. Chassaigne, Mme Buffet et M. Dolez - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Outre-mer : université des Antilles)
Amendement n° 153 - DIALOGUE SOCIAL ET EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2792: Date de dépôt : 22/05/2015; Amendement de M. Aubert - Après l'article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
Amendement n° 978 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 31 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 432 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 628: Date de dépôt : 23/01/2013; Amendement de M. Jacob - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 766 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - Nouvelle Lecture - n° 4191: Date de dépôt : 21/11/2016; Amendement de le Gouvernement - Article 8 SEPTIES - Adopté; Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
Amendement n° 57 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1179: Date de dépôt : 12/07/2013; Amendement de M. Pancher et M. Favennec - Article 73 - Adopté; Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
Amendement n° 116 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623: Date de dépôt : 12/05/2016; Amendement de M. Potier, rapporteur - Article 38 - Adopté; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)